(conclusion de Lavigne Delville, P., 2023, La gouvernance des arbres dans les parcs agroforestiers au Sahel. Cadre conceptuel et éclairages empiriques (Sénégal et Burkina Faso), Cahiers du Pôle Foncier n° 25, Montpellier, Pôle Foncier, 53 p.)

Les deux cas du parc à Faidherbia albida en pays sereer au Sénégal et du parc à karité au Burkina Faso montrent la pertinence du cadre conceptuel proposé dans ce document et permettent d’identifier des questions clés pour l’analyse, en replaçant la question de la gouvernance des arbres dans une histoire agraire, sociale et politique, indispensable pour comprendre les évolutions du rôle des arbres, celles des enjeux de leurs produits, et les changements ou tensions sur leur contrôle.

Ce cadre conceptuel et ces résultats pourront, nous l’espérons, susciter des recherches dans d’autres sites. Ils inciteront aussi les acteurs qui promeuvent les pratiques agroforestières à mieux identifier et prendre en compte dans leurs diagnostics et leurs stratégies d’intervention la question du contrôle des arbres et de leurs produits, ses liens avec la question foncière, et avec les intérêts et stratégies des acteurs. Au-delà, l’analyse de la gouvernance des arbres proposée dans ce texte éclaire deux dimensions importantes pour le devenir des parcs :

• Celle des règles régissant le contrôle des arbres et de leurs produits, là où elles sont contestées ;
• Et celle du renouvellement des parcs, qui sont fréquemment des parcs résiduels, constitués d’arbres vieillissants, avec peu de jeunes.

Cette conclusion propose une réflexion et des pistes de recommandations pour l’action sur ces deux questions.

1.     Reconnaître légalement la propriété des arbres aux paysans ?

L’interdiction légale de couper les espèces protégées sans autorisation des Eaux-et-Forêts, même dans les champs, persiste malgré le tournant « participatif » pris par les Eaux-et-Forêts depuis les années 1990. Elle apparait largement contre-productive, à partir du moment où elle ne prend en compte ni les enjeux de gestion de la densité des arbres, ni les besoins en bois, et va à l’encontre de la responsabilité des paysans sur leurs champs. Elle n’incite pas à planter ou protéger, par peur de ne plus pouvoir réguler l’arbre. Le cas du Niger le confirme a contrario, à travers une dynamique spectaculaire de densification des arbres dans les champs : « dans la seconde moitié des années 1980 et les années 1990 le Niger a traversé une crise politique et économique très grave, ce qui a affaibli l’Etat et entraîné la disparition quasi-totale des agents forestiers de beaucoup de régions (surtout celles sans projets de reboisement ou de gestion des formations naturelles). Pendant cette période la perception de la propriété et des règles d’accès ont changé et les paysans ont commencé à se comporter comme s’ils avaient un droit exclusif aux arbres sur leurs champs. Les changements apportés récemment au code forestier en 2004 ont créé un environnement plus favorable à la RNA. A partir du moment où les paysans ont pris conscience qu’ils avaient le droit de gérer à leurs arbres, les élaguer, les ébrancher et même les éclaircir sans être amendés par les services forestiers, cela les a encouragés à protéger les repousses des arbres dans leurs champs » (Botoni et al., 2010 : 161).

Une telle mesure éviterait la déresponsabilisation de paysans se désintéressant d’arbres qu’ils ne peuvent pas légalement réguler et inquiets d’un risque de sanction. Mais elle n’éviterait pas forcément le risque d’élagages trop sévères ou de coupes d’arbres.

1.     Clarifier les règles d’accès aux ressources stratégiques ?

Face aux tensions liées aux ressources issues des arbres et aux « vols », les détenteurs des champs peuvent mettre en œuvre des mesures individuelles de surveillance ou de protection (par des clôtures, ou autres). Mais ces réponses individuelles sont le plus souvent coûteuses et/ou d’une efficacité limitée.

Lorsque ces tensions deviennent trop fortes, ou que le sentiment de vol devient une désincitation forte à s’occuper des arbres pour les détenteurs des champs, clarifier ou redéfinir les règles d’accès peut permettre de dépasser ces blocages[1]. Dans certains cas, il peut s’agir avant tout de réaffirmer une norme existante mais insuffisamment respectée, de la rendre explicite pour les acteurs de passage (panneaux, information) et de travailler les sanctions lorsque les personnes sont prises en flagrant délit, peut-être de renforcer la surveillance mutuelle.

Dans d’autres cas, en amont de la question de la surveillance et des sanctions, c’est la question des règles même devant s’appliquer qui est en débat : l’accès libre doit-il être réaffirmé ? faut-il entériner le basculement dans un régime d’accès exclusif pour la famille du détenteur du champ ? comment rendre socialement acceptable cette restriction de l’accès pour ceux et celles qui vont en pâtir ? Dans le cas des tensions entre migrants et autochtones sur l’accès aux fruits des arbres, sur les champs exploités sans limitation de durée par les migrants, la solution relève-t-elle de la négociation bilatérale au cas par cas ou d’une règle partagée ? dans ce cas, quel compromis est socialement acceptable ?

Résoudre les tensions sur l’accès aux produits des arbres ne passe pas nécessairement par une appropriation exclusive. Les enjeux d’équité, les variations de disponibilité de la ressource, peuvent rendre pertinente la réaffirmation d’un accès ouvert, dès lors que les utilisateurs ou utilisatrices sont intéressées à prélever en dehors des seuls champs de leur famille. Le principe d’un accès autorisé, accordable facilement, peut assurer une priorité à la famille sans pour autant exclure les autres, éventuellement au prix d’une redevance, d’un don d’une partie des produits prélevés, comme cela se fait déjà pour certaines ressources. Clarifier les règles et en améliorer le respect suppose alors une négociation collective, et des autorités capables d’en assurer le respect.

2.     Encourager le renouvellement du parc

La pérennité du parc, et même son enrichissement, pose la question du renouvellement des arbres et des conditions sociales de ce renouvellement. Dans les deux cas étudiés, on observe un vieillissement du parc, qui pose la question de l’avenir. Mais l’enjeu est différent selon les cas. Au Burkina, le parc à karité ne compte pas beaucoup de jeunes, mais les arbres peuvent vivre plusieurs centaines d’années. Au Sénégal, dans le pays sereer, le parc à Faidherbia est globalement âgé et dégradé, avec de très fortes variations régionales qu’il faudrait mieux comprendre. La sécheresse a tué de nombreux arbres, la pression pour le fourrage et le bois de feu a accentué les émondages et les tailles sévères. Les pousses spontanées sont moins nombreuses qu’autrefois du fait de l’absence du bétail en saison sèche et du prélèvement des gousses pour la vente. Celles qui existent sont peu ou pas protégées, les chefs d’exploitation s’affirmant impuissants face aux éleveurs et aux animaux, et face aux jeunes qui passent la charrue. On a aussi observé des pousses qui avaient été coupées lors de la préparation du champ. Pourtant, les techniques de protection sont bien connues : « elles consistent principalement en des actions de protection des rejets, il s’agit en premier lieu d’éviter, lors de la mise en culture (préparation des champs et sarclages), de brûler ou couper à ras les pousses épargnées par les animaux. Cette pratique traditionnelle est reconnue par les populations même si elle n’est pas adoptée par tous » (Sène, 2004 : 10).

Cette situation interroge sur l’intérêt et la volonté des chefs d’exploitation de renouveler le parc : ils ne semblent pas donner des consignes à leurs enfants qui labourent, une forte rupture de transmission de savoirs semble avoir eu lieu. Ils reconnaissent que les pratiques recommandées par les projets (identifier les repousses à préserver par un chiffon rouge, enclore, protéger par des épineux, des briques, etc.) seraient au moins partiellement efficaces, mais semblent peu nombreux à les utiliser. D’autres insistent sur leur faible efficacité (par exemple, les femmes prendraient les branches d’épineux) et réclameraient des protections métalliques que les projets ne fournissent pas. De fait, les paysans n’hésitent pas à entourer de briques les arbres qu’ils veulent protéger, près des maisons. Comme le souligne Broutin (2022 : 58), « l’intérêt de protéger un kad apparaît moins pressant que celui de protéger des arbres dont l’utilité est plus directe (alimentation humaine, ombrage) » et en même temps, « si la protection des kad est plus faible, c’est qu’elle demande beaucoup plus d’efforts » pour une efficacité limitée.

En tout état de cause, si certains chefs d’exploitation veulent protéger des repousses mais n’y arrivent pas, une question de gouvernance se pose : comment assurer que les tiers respectent les pousses jugées utiles par le chef d’exploitation ? Cela suppose d’abord que celles-ci soient identifiées (toutes les pousses ne sont pas nécessaires, ni bien placées), et ensuite que les tiers (jeunes qui labourent, éleveurs, en particulier) connaissent et respectent cette consigne, la question étant différente pour les jeunes (enjeu intrafamilial d’autorité du chef de famille sur ses cadets) et pour les tiers externes au groupe familial.

On peut distinguer deux façons d’aborder la question, individuelle et collective. La réponse individuelle consiste à investir pour la protection des repousses jugées utiles. Le chef d’exploitation va les marquer (piquet, tissu rouge), ce qui indique aux autres que ces repousses ont un statut particulier. Il va aussi investir pour les protéger, en mettant autour une couronne de branches d’épineux, qui va les protéger du bétail comme de la charrue, ou des briques, du grillage ou encore un fût métallique percé. Bref, il investit du temps, du travail, éventuellement de l’argent, pour une protection individuelle, qui va à la fois affirmer son contrôle sur la pousse et décourager les coupes, le temps que la pousse atteigne les 3 ou 4 ans à partir desquels elle a consolidé son enracinement et ne craint plus la dent du bétail ni la charrue.

La réponse collective consiste à affirmer l’obligation de respecter les pousses identifiées comme utiles par l’exploitant et à préciser les sanctions, diverses, en cas de non-respect. Dans les termes d’Hohfeld (1913), il s’agit de transformer la liberté (liberty) des détenteurs fonciers de protéger les pousses en droit (claim-right), ce qui suppose que les tiers aient le devoir (duty) de les respecter[2]. Une capacité suffisante à identifier les coupables et à les sanctionner est une condition d’efficacité d‘une telle stratégie qui a l’avantage de ne pas exiger d’investissement individuel, mais dont la réussite peut être incertaine. Elle suppose une capacité d’enforcement qui ne va pas de soi, et qui doit s’appliquer aussi aux éleveurs de passage, ce qui pose une difficulté supplémentaire en termes d’information et de surveillance.

Enfin, si les pousses naturelles sont insuffisantes par rapport aux attentes, des plantations peuvent être nécessaires[3]. Les techniques existent – en faisant bouillir les gousses pour permettre leur germination – , mais cela suppose un investissement accru, non seulement pour protéger le plant, mais aussi, éventuellement, pour le fertiliser et l’arroser. Un tel investissement suppose que le plant ait une garantie suffisante de survie et donc que sa protection soit assurée.

3.     De nouvelles règles collectives ? Adoptées et appuyées par quelles autorités ?

Face aux tensions sur l’accès à certains produits des arbres à fort enjeu et aux enjeux du renouvellement du parc, des décisions collectives peuvent ainsi être utiles pour réaffirmer des règles en désuétude ou définir de nouvelles normes collectives qui explicitent les droits de propriété et les conditions d’accès sur certains arbres ou certaines ressources des arbres. La question qui se pose alors est double :

• Comment permettre ces négociations et l’établissement de compromis socialement acceptables entre intérêts divers, et assurer la légitimité des compromis trouvés ?
• Quelles autorités sont légitimes pour engager ces négociations, ou en tous cas pour en entériner le résultat et sont capables d’en assurer le respect ?

Ces deux questions ne vont pas de soi dans un contexte de perte d’intérêt pour les arbres (comme en pays sereer) et d’affaiblissement – à des degrés divers mais réel – des capacités régulatrices des autorités coutumières et de pluralité des autorités. Face à l’apparente perte de transmission des savoirs aux jeunes, et au désintérêt de ceux-ci pour la protection des repousses, les associer aux négociations semble indispensable. Par ailleurs, les autorités coutumières (maîtres de terre) n’ont plus nécessairement la capacité d’imposer des normes, face à l’affirmation des droits fonciers au niveau des groupes familiaux, et aux conversions religieuses qui leur retirent une part de leur autorité. Les entretiens à Lofing ou Gombélédogou le confirment : en cas de conflit, on va vers le chef de terre, mais celui-ci ne peut que réprimander, sans capacité de sanction. De leur côté, les services techniques de l’Etat ont rarement une compréhension fine des enjeux, ils sont marqués par leur culture autoritaire et les Codes forestiers contiennent des dispositions contraires aux logiques de responsabilisation et de gouvernance locale. Les acteurs communaux, quant à eux, sont trop éloignés de ces enjeux.

Face à ces situations, de nombreux acteurs ont promu le principe des conventions locales ou des chartes locales. Ce principe est en effet tout à fait pertinent. Mais sa mise en œuvre est beaucoup plus problématique et nombreuses sont les conventions locales sans guère d’effectivité, y compris dans les zones d’étude (Diop, 2020). C’est en particulier le cas lorsque l’élaboration de la convention est prise en charge par un « projet » à durée limitée, dont c’est un résultat attendu et que ce projet a une conception technicisée de la négociation, tant dans ses formes que dans ses modalités.

Prendre en compte la nature socio-politique de la gouvernance des ressources (Lavigne Delville, 2012), partir des problèmes et des tensions tels qu’ils sont vécus par les groupes sociaux, intéresser les acteurs en situation d’autorité et prendre au sérieux l’exigence de portage politique des accords sont des conditions indispensables (Benkahla et al., 2013). Deux éléments sont essentiels pour l’effectivité des conventions : les conditions sociales de la négociation (comment, selon quelles modalités pour faire sens à l’échelle locale, dans le respect des normes sociales ?) d’une part, et l’engagement politique des autorités dans la mise en œuvre des règles (Lavigne Delville et Djiré, 2012a; b). Le premier suppose que des acteurs locaux portent la recherche d’un accord et en définissent les formes, au-delà des réunions publiques organisées par les projets, qui peuvent être des lieux pour poser les enjeux, ou expliciter des accords, mais probablement pas pour négocier. Il suppose aussi que les règles négociées fassent sens pour les acteurs locaux, portent sur les enjeux essentiels, soient pragmatiques et opératoires.

Le second suppose un travail préalable de repérage des autorités dont l’engagement est nécessaire, qu’elles soient coutumières, étatiques, etc., une discussion avec elles sur les conditions de leur soutien à la négociation, leur implication dans la décision et la publicisation des accords, sous des formes qui peuvent être différentes pour les autorités coutumières et administratives. Un point crucial porte sur la surveillance : les comités de suivi des conventions locales, les comités de surveillance, ne marchent que le temps du projet, du fait de l’investissement en temps que cela représente et de l’absence d’incitations matérielles. Un principe de surveillance généralisée, chacun étant légitimé pour intervenir en cas de coupe de repousse, semble plus opératoire, à condition que leur protection soit reconnue comme légitime. A cet égard, on peut penser que l’engagement des autorités religieuses est important, pour légitimer des règles de protection des arbres. A Sothiane, Thileu Ounte et Thileu Boubou, les arbres issus des reboisements des années 1960 sont respectés. Un enquêté disait « le khalife interdisait qu’on coupe les arbres. Chaque fois qu‘on attrappait quelqu’un en train de couper les arbres, il les réprimandait sévèrement. Il avait vraiment un pouvoir dissuasif : comme tu le sais le mouride il suit à la lettre le ndigël de son marabout » (Diallo, 2022 : 29-30).

Il suppose aussi que des mécanismes réalistes de surveillance, arbitrage des conflits, sanctions éventuelles aient été définis, là encore dans des termes qui fassent sens par rapport aux normes sociales. Dès lors que les règles négociées entre acteurs locaux risquent d’être en décalage avec une lecture stricte de la loi, il est important d’associer les agents de l’Etat et les autorités communales, suffisamment tôt pour qu’ils adhèrent et soutiennent, mais dans un processus où la responsabilité est clairement à l’échelle locale. Les expériences de conventions se confrontent souvent au problème des sanctions et des amendes : les tentatives pour donner aux acteurs locaux une capacité de sanction se heurte au Code forestier et à la volonté des agents des Eaux-et-Forêts de garder le monopole des sanctions et donc le contrôle des amendes payées. Or, sans capacité d’amendes émises localement par le chef de terre ou une autorité locale, sans possibilité de mise en fourrière d’un bétail fautif, la surveillance n’a guère d’effet.

La question des autorités à même de promouvoir et plus encore à assurer l’enforcement de règles collectives est particulièrement cruciale dans un contexte de pluralité des normes et des autorités, et devrait être centrale dans les appuis à la gouvernance des ressources.

Bibliographie

Benkahla A., Hochet P., Lavigne Delville P., 2013. Gérer ensemble les ressources naturelles du territoire : guide méthodologique pour promouvoir et consolider une gestion négociée des ressources naturelles en Afrique de l’Ouest, Nogent sur Marne, GRET.

Botoni E., Larwanou M., Reij C., 2010. La régénération naturelle assistée (RNA): une opportunité pour reverdir le Sahel et réduire la vulnérabilité des populations rurales, in Dia A., Duponnois R. (Eds.), Le projet majeur africain de la Grande Muraille Verte: concepts et mise en œuvre, Marseille, IRD Editions, 151.

Diop M.F., 2020. Analyse de la gouvernance des parcs agroforestiers à Faidherbia albida et Guiera senegalensis dans les zones de Niakhar et Khombole, Ecole nationale supérieure d’agriculture de Thiès, Thiès.

Gonin A., Filoche G., Lavigne Delville P., 2019. Dynamics of Access to Pastoral Resources in a Farming Area (Western Burkina Faso): Unveiling “Rights” in Open Access Regimes, International Journal of the Commons, 13, 2, 1049–1061, 10.5334/ijc.950.

Hohfeld W.N., 1913. Some fundamental legal conceptions as applied in judicial reasoning, The Yale Law Journal, 23, 1, 16-59.

Lavigne Delville P., 2012, La gouvernance des ressources naturelles : un enjeu socio-politique autant qu’écologique, Les Notes de Politique de NEGOS-GRN, Nogent sur Marne, NEGOS-GRN/GRET/IRD.

Lavigne Delville P., Djiré M., 2012a, Les conditions d’effectivité des conventions locales. 1) Règles et processus de négociation, Les Notes de Politique de NEGOS-GRN, Nogent sur Marne, NEGOS-GRN/GRET/IRD.

Lavigne Delville P., Djiré M., 2012b, Les conditions d’effectivité des conventions locales. 2) Engagement des autorités et pragmatisme dans la mise en œuvre, Les Notes de Politique de NEGOS-GRN, Nogent sur Marne, NEGOS-GRN/GRET/IRD.

Seignobos C., 1996. Faidherbia albida, élément décrypteur d’agrosystèmes: l’exemple du Nord-Cameroun, in Peltier R. (Eds.), Les parcs à Faidherbia, Montpellier, CIRAD-Forêt, 153-171.

Sène A., 2004. Dynamique et gestion paysanne des parcs agroforestiers dans le bassin arachidier (Sénégal), in Picouet M.,  Sghaier M.,  Genin D., et al (Eds.), Environnement et sociétés rurales en mutation. Approches alternatives, Paris, IRD Editions, 185-199.

---

[1] Si ces vols résultent de la nécessité (bois de feu par exemple), des réponses peuvent aussi être trouvées à travers l’encouragement à la plantation, le développement de foyers améliorés, etc.

[2] Sur cette approche relationnelle des droits, et pour une application au pastoralisme au sud-ouest du Burkina Faso, voir Gonin et al. (2019).

[3] La plantation est difficile, du fait que la graine doit transiter par le bétail. Cependant, les pépiniéristes savent produire des plants. Il existe aussi des techniques traditionnelles. Ainsi au Nord Cameroun, « un certain nombre de cultivateurs sèment Faidherbia albida sur leurs champs (…). Les graines (hurum) sont mises en terre après avoir été légèrement bouillies ou prélevées dans la panse des taureaux du maray, égorgés pour les fêtes du massif tous les deux, trois ou quatre ans » (Seignobos, 1996 : 161-162).

Droit d’auteur

Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution 4.0 International.